Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Matthieu — entreprise individuelle Brillant Matt Detailing, artisan préparateur esthétique automobile et nautique.

• Adresse : Cranves-Sales (74380), Haute-Savoie, France
• Téléphone : 06 36 03 31 94
• E-mail : brillant.matt.detailing@gmail.com
• SIRET : à compléter
• Code APE : 4520A — Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
• Numéro TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)

Directeur de la publication : Matthieu, en sa qualité de gérant.

2. Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : www.cloudflare.com.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photos, logos, mise en page, code source) est la propriété exclusive de Brillant Matt Detailing ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (art. L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

4. Responsabilité

Brillant Matt Detailing s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité, ou de la présence de virus sur le site. Les liens externes sont donnés à titre informatif et leur contenu ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur compétent : CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris.

6. Droit applicable

Le présent site et toute relation contractuelle qui pourrait en découler sont soumis au droit français. Tout litige relèvera des tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Chambéry.

7. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez à brillant.matt.detailing@gmail.com.